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9. Les pièces détachées peuvent-elles être déclarées comme un ensemble complet ? Comment le détermin
Les pièces détachées doivent posséder les caractéristiques essentielles du produit fini, c'est-à-dire qu'une fois assemblées, elles doivent constituer un produit fini complet. Il est préférable de préparer le manuel d'instructions du produit avant la déclaration en douane afin qu'il soit prêt pour le contrôle douanier.
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