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60. Est-il possible d'obtenir un certificat de conformité (COC) pour les autobus diesel à destinatio
Oui, il est possible de l'obtenir.
La partie étrangère doit fournir les informations relatives à l'investissement direct étranger (IDE) ; la partie nationale doit fournir une facture commerciale avec les codes SH (correspondant à l'IDE), une liste de colisage et des photos panoramiques de chaque produit (l'arrière-plan doit être dégagé). Les véhicules doivent en outre être accompagnés des trois certificats suivants : certificat de conformité d'usine, certificat de conformité obligatoire du produit et liste d'informations environnementales (ces trois documents sont fournis avec les véhicules neufs), ainsi que du certificat CCC, le cas échéant.
Veuillez indiquer la date, l'heure et le lieu de l'inspection, ainsi que le nom complet du contact ; une inspection est requise, mais pas la supervision du chargement.
Veuillez soumettre les documents au moins 7 jours ouvrables à l'avance ; après examen, une inspection est programmée et le certificat est délivré 6 à 12 jours ouvrables après la validation de l'inspection. Les frais sont calculés en fonction de la dénomination des produits d'IDE et de la valeur de la cargaison.
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