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85. Comment vérifier rapidement si un engin de chantier est un véhicule routier nécessitant une lice

Heure à jour:2026/10/23
Vérifiez d'abord deux points : (1) la présence d'un numéro VIN (numéro d'identification du véhicule) ; (2) l'autorisation de circulation sur la voie publique. Si ces deux conditions sont remplies, une licence d'exportation de véhicule est requise. Si le véhicule est utilisé uniquement sur un chantier ou dans une usine, il n'est pas considéré comme un véhicule routier et d'autres réglementations relatives à l'exportation de matériel s'appliquent. En cas de doute, veuillez vous renseigner au préalable.

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